Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE de BRIGUE
GAEC BRIGUE GAEC

Numéro de dépôt :
3525188
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
DOMAINE de BRIGUE de GAEC BRIGUE GAEC

Présentation de la marque DOMAINE de BRIGUE

Déposée le 17 septembre 2007 par la société GAEC BRIGUE GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE de BRIGUE »

Le déposant est la société GAEC BRIGUE GAEC domicilié(e) 2 place Pasteur,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 249 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BRIGUE domicilié(e) 2 place Pasteur,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de BRIGUE est expirée depuis le 17 septembre 2017.

GAEC BRIGUE GAEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BRIGUE , BRIGUE , BRIGUE PRESTIGE , BULLES DE BRIGUE , Collet d'Argent


GAEC BRIGUE GAEC - 2 place Pasteur,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France - SIREN 443249214


GAEC BRIGUE - 2 place Pasteur,83340 LE LUC EN PROVENCE - 83340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.